Plan Local d'Urbanisme de la Commune de VentabrenApprouvé le 1er juillet 2009Les Annexes
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Les recommandations architecturales et le glossaire Téléchargez le document 5.1 (790 Ko) en cliquant ici. L'inventaire des éléments remarquables Téléchargez le document 5.2 (47.3 Mo) en cliquant ici. Les emplacements réservés Téléchargez le document 5.3 ( 86.4Ko) en cliquant ici. Les servitudes d'utilité publique Téléchargez le document 5.4 (37.4 Mo) en cliquant ici. Le classement sonore des infrastructures Téléchargez le document 5.6 (118 Mo) en cliquant ici.
Les annexes sanitaires
Téléchargez le document 5.7 (470 Ko) en cliquant ici. La synthèse SDA Ventabren de juin 2009 Téléchargez le document 5.7.1(3 Mo) en cliquant ici. La carte d'aptitude des sols Téléchargez le document 5.7.2 (3.9 Mo) en cliquant ici. La carte du zonage d'assainissement Téléchargez le document 5.7.3 (2.5 Mo) en cliquant ici.
Les autres annexes :
Le Règlement du Service Public d’Assainissement non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix (SPANC) Téléchargez le document 5.8.1 (210Mo) en cliquant ici. L'Arrêté portant la création de la Zone d'Aménagement Différé Téléchargez le document 5.8.2 (8.21Mo) en cliquant ici. L'atlas des zones inondables Téléchargez le document 5.8.3 (4.2 Mo) en cliquant ici. Les zones non aedificandi du canal de Marseille Téléchargez le document 5.8.4 (2.8 Mo) en cliquant ici. La Mine du Cavaou Téléchargez le document 5.8.5 (6.36 Mo) en cliquant ici. L'Inventaire et les protections réglementaires de l'environnement Téléchargez le document 5.8.6 (12.2 Mo) en cliquant ici. Lu 3321 fois
Dans la même rubrique :
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