"Je vais vous donner trois exemples où (les Témoins de Jéhovah) sont de parfaits délinquants", avait déclaré le député de Seine-Saint-Denis le 20 juillet 2006, ajoutant : "Se soustraire à un impôt, condamner des personnes à mort en leur refusant la transfusion sanguine ou couvrir des délits très graves comme la pédophilie, vous voyez bien qu'on ne peut pas seulement s'en remettre à l'opinion publique, mais qu'il y a des lois qui doivent être appliquées".

Vendredi, la 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a jugé que ces propos étaient bien diffamatoires, mais a accordé le bénéfice de la bonne foi au parlementaire, également membre du conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes).

Le tribunal a jugé que les déclarations du prévenu devaient "être considérées comme ayant un fondement suffisamment sérieux". "Bien que non dénuées de violence, elles ne sauraient être regardées comme excédant les limites admissibles de la libre opinion", a-t-il complété.

"Ce jugement est un véritable réconfort pour tous ceux qui, au-delà de l'engagement des parlementaires eux-mêmes, osent mettre en lumière la dangerosité des pratiques de l'organisation des Témoins de Jéhovah", a réagi M. Brard dans un communiqué.