Conseil Communautaire du 20 juin 2011 : ordre du jour

Désignations diverses : remplacement d'élus démissionnaires
AMENAGEMENT
Schéma départemental de coopération intercommunal- Avis - Délégation au bureau
G. Retière
Nouveau syndicat mixte aéroportuaire - Approbation des statuts et désignation des représentants de Nantes Métropole
Transformation des sociétés publiques locales d'aménagement Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique et Nantes Métropole Aménagement en société publique locale – Approbation des statuts
Transformation de la société d'économie mixte Cité des Congrès de Nantes en société publique locale – Approbation des statuts
Création de la société publique locale d'aménagement (S.P.L.A.) Loire Ocean Métropole Aménagement - Participation Nantes Métropole au capital - Approbation des statuts - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - Approbation
NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte rendu d'activité pour 2010
URBANISME
SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - Secteur Ilôt Mairie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable et approbation
BASSE GOULAINE - Usine de production d'eau potable - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable et approbation
NANTES - Quartier Breil Barberie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation
SAINT-LEGER-LES-VIGNES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
REZE - Secteur du quai de la Verdure - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable
LA MONTAGNE - Route de Bouguenais / Rue de la Courante - Prise en considération d'un périmètre d'étude
LE PELLERIN - Centre bourg - Prise en considération d'un périmètre d'étude
SAINT-HERBLAIN - Secteur du Boulevard de la Baule : évolution du périmètre prévisionnel de la ZAC - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC
NANTES - Doulon-Bottière - Projet urbain des Gohards - Définition des objectifs et des modalités de concertation préalable - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation
NANTES ERDRE - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le secteur Halvêque - Beaujoire - Haluchère - Approbation
HABITAT
ORVAULT - Zone d'Aménagement Concerté du Vallon des Garettes - Apport en nature à Nantes Métropole Aménagement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation
Plan Local de Redynamisation (PLR 44) 2011-2014 - Approbation du projet et du principe de financement des actions
Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion – Loyers et services -Tarifs 2011/2012 - Approbation
Association Estuarium - Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole au sein de l'association - Approbation
SOLIDARITES
Rapport 2010 relatif à l'accessibilité de la chaîne des déplacements et à l'emploi des personnes handicapées et à mobilité réduite
DEPLACEMENTS
NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs et recette garantie définitive - Approbation
Adhésion de Nantes Métropole à des associations : Observatoire Régional des Transports des Pays de la Loire et réseau CIVINET francophone
Plan de Déplacements Urbains 2010-2015, Perspectives 2030 - Approbation
Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Tarification
Délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement Commerce - Approbation du compte définitif 2010 et de la recette garantie définitive
NANTES - LA CHAPELLE SUR ERDRE – Opération connexion des lignes 1 et 2 du tramway - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable
Plan de mobilité entreprises - Prime au transfert modal - Appel à projets relatif à la mobilité durable - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2011
Plan Vélo - Exploitation technique et commerciale des mobiliers de stationnement vélos dans les parcs relais - Mise en place d'une caution relative à la délivrance des cartes d'accès et cadenas - Règlement d'utilisation - Approbation
ENVIRONNEMENT
Plan climat territorial - Mise en place d'un dispositif d’aide au renouvellement des installations de chauffage fortement émettrices de CO2 dans les logements - Principes d'attribution
Plan climat - Action internationale - Prise en charge de la participation de Dakar aux négociations internationales
ESPACES PUBLICS VOIRIE
Attribution des fonds de concours pour l'extension de cimetières communaux
NANTES - Opération d'aménagement de l'espace public Château Feydeau - Bilan de la concertation préalable
FONCIER
Politique Foncière - Exercice 2010 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
EAU
Marché à bons de commande de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de rénovation et d'extension du réseau d'eau potable - Attribution du marché en procédure négociée
Adoption du pacte d'Istanbul pour l'eau des autorités locales et des régions
ASSAINISSEMENT
Station d'épuration de Basse Goulaine - Tarifs dépôts des matières de vidanges et des matières vinicoles à compter du 1er juillet 2011
INDRE, SAINT-HERBLAIN, COUERON - Exploitation par affermage du service public d'assainissement - Avenant n°7 au contrat d'affermage de Couëron et avenant n°10 au contrat d'affermage d'Indre et Saint herblain - Approbation
AUTRES RESEAUX
SAINTE LUCE SUR LOIRE - ZAC de la Minais - Réseau de chaleur - Modification dispositions financières - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public - Convention tripartite
Modification du tableau des effectifs et divers
MOYENS GENERAUX
FINANCES
NANTES - Convention de remboursement avec la Société Omnium de Constructions Développement Locations (OCDL GIBOIRE) relative à des travaux d'aménagements dans l'immeuble AXEO - Approbation
Compte Administratif - Compte de gestion exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes
Décision modificative N° 1 - Budget principal et budgets annexes - Diverses dispositions budgétaires, comptables et à caractère fiscal
Attribution de subventions aux tiers
Délégation de service public pour la gestion et la mise en oeuvre de la politique touristique - Programme des actions nouvelles 2011 - Subvention - Approbation
RAPPORTS ANNUELS
Rapports annuels 2010 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Administrateurs des SAEM et SPLA - Commission consultative des services publics locaux