Conseil Municipal du 2 juillet 2010 : l'ordre du jour

M. LE MAIRE 1 - Remplacement d’un adjoint démissionnaire – Election.
M. LE MAIRE 2 - Conseil municipal - Désignations diverses au sein d’organismes extérieurs.
M. LE MAIRE 3 - Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 2 avril 2010 – Approbation.
M. LE MAIRE 4 - Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
- Questions d’actualité.
M. BOLO 5 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2009 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO 6 - Compte Administratif 2009 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2009 – Approbation.
M. BOLO 7 - Affectation du résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.
M. BOLO 8 - Rapport des délégataires de service public 2009 - Information.
M. BOLO 9 - Sociétés anonymes d’Economie Mixte et Sociétés publiques locales d’aménagement - Rapports 2009 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation.
M. BOLO 10 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2009 – Information.
M. ROBERT 11 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant pour 2009 – Avenants aux conventions d’aménagement – Approbation.
M. ROBERT 12 - Opération concédée à la SELA – ZAC Pilleux - Compte rendu d’activité au concédant pour 2009 – Approbation.
M. ROBERT 13 - Centre ville - OPAH Decré-Bouffay - Modalités de transfert du suivi-animation de l’OPAH à Nantes Métropole - Avenant n° 3 à la convention d'opération multipartite – Approbation.
M. ROBERT 14 - Soutien de la Ville à l’amélioration de l’habitat : PIG Chantenay – rue de la Montagne et OPAH Decré/Bouffay – Approbation.
M. JUNIQUE 15 - Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
M. JUNIQUE 16 - Dénominations de voies - Approbation.
Mme BOCHER 17 - Mise en place d’un bouquet d’offres découvertes au bénéfice des nouveaux Nantais – Approbation.
Mme CLERGEAU 18 - Associations sportives – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme CLERGEAU 19 - Ile de Nantes - Palais des Sports de Beaulieu - Travaux de rénovation - Validation du programme - Procédure de désignation du maître d'œuvre - Appel d'offres restreint – Demande de subventions – Approbation.
Mme CLERGEAU 20 - Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) - Délégations de service public - Centre de Loisirs du Petit Port et Golf municipal de Nantes Erdre : Comptes d’exploitation 2009 et ajustements financiers – Patinoire : Pose de panneaux photovoltaïques - Golf municipal : Résiliation anticipée – Approbation.
Mme CLERGEAU 21 - Equipements sportifs – Diverses dispositions tarifaires – Mise en place d’un abonnement internet pour l’accès aux piscines municipales – Approbation.
Mme ROLLAND 22 - Quartier Nantes Sud – Extension de la restauration scolaire des écoles Ledru Rollin - Sarah Bernhardt – Validation du projet – Demande de subventions – Approbation.
Mme ROLLAND 23 - Contrat Educatif Local – Actions 2010/2011 – Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement – Approbation.
Mme ROLLAND 24 - Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut public pour jeunes sourds et malentendants « La Persagotière » dans les écoles Ledru Rollin et Sarah Bernhardt – Convention - Approbation.
Mme NAEL 25 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
Mme ROLLAND 26 - Associations Enfance et Jeunesse – Troisième répartition des subventions – Convention - Approbation.
Mme HAKEM 27 - Associations Vie Etudiante – Troisième répartition de subventions – Avenant - Approbation.
M. REBOUH 28 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Mme PADOVANI
29 - Politique publique « familles et parentalité » - Troisième répartition des subventions – Approbation.
Mme CHOQUET 30 - Politique publique petite enfance - Associations Petite Enfance - Première répartition des subventions - Actions spécifiques – Approbation.
Mme CHOQUET 31 - Evolution du règlement de fonctionnement des multi-accueils petite enfance municipaux – Approbation.
Mme CHOQUET 32 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions – Approbation.
Mme CHOQUET 33 - Demande préalable d’admission au réseau européen des villes santé de l’Organisation Mondiale de la Santé – Approbation.
Mme LEFRANC 34 - Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Fonteny – Subvention d’équipement pour l’extension/réhabilitation - Convention avec Nantes Habitat – Approbation.
Mme DANIEL 35 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Conventions - Approbation.
Mme DANIEL 36 - Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
Mme DANIEL 37 - Bourses CLAP Mobilité étudiante – Répartition 2010 - Approbation.
M. JOSSIC 38 - Associations culturelles – Troisième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. CESTOR 39 - Quartier Bellevue - Création d’une nouvelle médiathèque au sud ouest de Nantes – Programme – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Demande de subventions – Approbation.
M. JOSSIC 40 - Prix des Arts Plastiques de la Ville de Nantes – Approbation.
M. JOSSIC 41 - Bibliothèque municipale – Musée des Beaux Arts – Acquisition d’œuvres de Claude Cahun et Marcel Moore – Convention – Approbation.
M. BOLZER 42 - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité – Convention avec l’Etat - Approbation.
M. BOLZER 43 - Mise en place de services communs entre la Ville de Nantes et la Communauté Urbaine de Nantes – Ajustement des effectifs – Ajustement de la convention – Approbation.
M. BOLZER 44 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime indemnitaire - Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER 45 - Transactions foncières diverses - Approbation.
M. LANNUZEL 46 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO 47 - Commission consultative des services publics locaux – Rapport d’activité 2009 – Information.
M. BOLO 48 - Décision Modificative 2010 n° 1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.