Ordre du jour du prochain Conseil Communautaire

1- Remplacement d'élus et désignations diverses
AMENAGEMENT
2 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire Atlantique - Avis de Nantes Métropole
3 - Création du pôle métropolitain Nantes - Saint-Nazaire et approbation des statuts
4 - Espace métropolitain Loire Bretagne - Création du pôle métropolitain Loire Bretagne - Adhésion - Approbation du projet de statuts (sera envoyé sous forme papier)"
5 - Contrats de co-développement 2012-2014 - Approbation du contrat-type
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
6 - Proposition d'adoption d'une position d'agglomération sur les demandes d'ouverture exceptionnelle des surfaces commerciales le dimanche notamment pour les fêtes de fin d'année
7 - Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - Délégation de service public - Délibération de principe - Approbation"
8 - Adhésion à des clubs d'entreprises - Association des Entreprises de Carquefou (AEZIC) - Association Nant'Est Entreprises"
9 - Sites d'activités économiques communautaires - Avenant n°3 à la convention de concession Moulin Cassé (Bouguenais) / Croix Rouge (Bouguenais/Saint Aignan de Grand Lieu) avec Loire Océan Développement – Approbation"
URBANISME
10 - VERTOU - Modification du Plan d'Occupation des sols – Approbation
11 - BRAINS - Aménagement du site des Courtils - Dossier de création de zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la taxe locale d'équipement (TLE) et de la participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Concession d'aménagement - Approbation
12 - REZE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation"
13 - SAINT-HERBLAIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation"
14 - SAINT HERBLAIN - Secteur de la Pelousière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable"
15 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - Centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude"
16 - COUERON - Centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude"
17 - NANTES - Avenue des Acacias - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable"
HABITAT
18 - Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation
19 - Habitat / Plan Climat territorial - Mise en place d'un dispositif d'aide aux propriétaires occupants en situation de précarité énergétique -Approbation
ILE DE NANTES
20 - NANTES - Ile de Nantes - Avenant n°10 à la convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activité 2010
POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE
21 - NANTES - Dervallières-Zola - Projet de Renouvellement Urbain du secteur "Vallon des Dervallières" - Nantes nord - Projet de renouvellement urbain du secteur "Bout des Landes-Bruyères" - Avenant n°2 à la convention ANRU - Approbation"
22 - NANTES - Grand Projet de Ville Le nouveau Malakoff - Zac du Pré Gauchet et Zac de Malakoff centre - Comptes-rendus annuels à la collectivité - Avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement du Pré Gauchet et avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement de Malakoff centre"
SOLIDARITES
23 - Emploi - Transfert de l'avance de trésorerie de la Maison de l'Emploi de la métropole nantaise à l'OGIM - Avenant n°2 - Approbation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24 - Transformation de la société d'économie mixte Cité des Congrès de Nantes en société publique locale - Désignations de nouveaux représentants de Nantes Métropole
25 - Conception, extension et exploitation du réseau de communications électroniques métropolitain à très haut débit OMEGA - Délégation de service public - Approbation du contrat
26 - Syndicat mixte ATLANPOLE - Adhésion de la communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande Atlantique (Cap Atlantique) et remplacement du groupement inter-consulaire de la Loire Atlantique (GILA) par la CCI de Nantes-Saint Nazaire - Modification des statuts
27 - Exploitation et gestion du parc des expositions de la Beaujoire - Délégation de service public - Approbation du contrat
28 - Exploitation de la Cité Internationale des Congrès - Délégation de service public - Délibération de principe - Approbation"
29 - Rapports annuels des délégataires Office de tourisme communautaire et SAEM Nantes Culture et Patrimoine
30 - Ecole supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) - Modification des statuts - Retrait de l'Etat en tant que membre de l'EPCC - Approbation
31 - Institut de recherche technologique Jules Verne - Association AFIRT - Adhésion"
DEPLACEMENTS
32 - NANTES - Délégations de service public de stationnement (DSP) - DSP Gare : Evolution du plan d'investissement, ajustement du compte prévisionnel d'exploitation et transfert de droit à déduction de TVA - DSP Commerce : Suppression de la recette garantie et évolution du plan qualité - DSP Cathédrale : modification des modalités de versements de la subvention pour sujétion de service public et évolution du plan qualité - DSP Centre et Aristide Briand : évolution plan qualité Avenants
33 - Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Avenant n°2 - Approbation"
34 - Mandat hors DSP : Evolution du parc de matériel roulant tramway – Acquisition de nouvelles rames - Modification du programme - Augmentation de l'enveloppe prévisionnelle - Lancement des procédures adaptées"
35 - NANTES - Travaux "Chronobus" - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable"
ESPACES PUBLICS VOIRIE
36 - Travaux de réfection de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un accord cadre
37 - Nantes - Opération d'aménagement de l'espace public Château Feydeau - Approbation du programme et de l'enveloppe financière"
ENVIRONNEMENT
38 - INDRE - SAINT HERBLAIN - Procédure d'appel à projets pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol - Site de Tougas - Désignation du représentant de Nantes Métropole à la commission consultative
AUTRES RESEAUX
39 - NANTES - SAINT HERBLAIN - Développement du réseau de chauffage urbain de Bellevue - Avenant n°6 à la convention de délégation de service public - Approbation
40 - Rapports annuels 2010 : Délégataires de service public - Distribution publique d'électricité
MOYENS GENERAUX
41 - Modification du tableau des effectifs et divers
42 - Plan de mobilité de Nantes Métropole - Convention avec la SEMITAN"
FINANCES
43 - Association CRDC - Le Lieu Unique : rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant les années 2005 à 2009 - Information
44 - Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes"
45 - Taxe d'aménagement - Vote du taux et exonérations facultatives"
46 - Attribution de subventions aux tiers"