Evaluation du plan cancer 2003-2007, rapport Haut conseil de la santé publique, avril 2009

495 pages

Lancé par le président de la République en 2003, le « plan de mobilisation nationale » contre le cancer couvre la période 2003-2007. Ce plan est repris par la loi de santé publique de 2004 qui en fait un des cinq plans stratégiques nationaux. L’une de ses spécificités est de définir une stratégie globale de lutte contre le cancer, intégrant les différents domaines d’intervention (observation, prévention, dépistage, organisation des soins, accompagnement social et recherche). Il intègre par ailleurs la constitution d’une agence dédiée (l’INCa). Dès son lancement, le plan cancer envisageait la mise en place d’un dispositif d’évaluation de politique publique. Afin de s’assurer de la justesse des actions du plan, il a été décidé de mesurer leurs impacts auprès des bénéficiaires, des professionnels de santé et de la société civile. Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été mandaté par la ministre en charge de la santé pour l’évaluation du plan cancer, par lettre du 9 janvier 2008. L’évaluation des plans de santé publique est l’une des missions importantes du HCSP. Ce projet a constitué, pour le HCSP, la première évaluation finale d’un plan stratégique. Cette évaluation complète les travaux de la Cour des Comptes sur la mise en oeuvre du plan, dont le rapport a été publié en juillet 2008.

SOMMAIRE

INTRODUCTION : UNE META EVALUATION POUR UN PROBLEME MAJEUR DE SANTE PUBLIQUE

1 CONTEXTE
1.1 LE CANCER : UN PROBLEME MAJEUR DE SANTE
1.2 L’ACTION PUBLIQUE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER
1.3 LA STRUCTURATION DU PLAN CANCER : UN PROGRAMME AMBITIEUX DE LUTTE GLOBALE CONTRE LA MALADIE

2 OBJECTIFS, METHODOLOGIE ET LIMITES DE L’EVALUATION
2.1 OBJECTIFS ET PERIMETRE DE L’EVALUATION
2.2 DEMARCHE POUR UNE META-EVALUATION
2.3 LIMITES ET CONTRAINTES DE L’EVALUATION

CONCLUSION : UN BILAN CONTRASTE
1 LES EFFETS DE LEVIER DU PLAN
2 DE LA PERTINENCE D’UNE APPROCHE PAR PATHOLOGIE
3 DE LA PERTINENCE ET DU ROLE D’UNE AGENCE DEDIEE A UNE PATHOLOGIE

4 UNE EVALUATION COMPLEXE ET DES RESULTATS INCOMPLETS
4.1 LE HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE REGRETTE UN MANQUE DE MOYENS DANS L’EVALUATION DU PLAN CANCER
4.2 L’INSUFFISANCE DES DONNEES
4.3 DES INDICATEURS IMPRECIS

5 RECOMMANDATIONS ET PISTES D’AMELIORATION PARTIE A : SYSTEME D’OBSERVATION DES CANCERS

PARTIE A : SYSTEME D’OBSERVATION DES CANCERS
1 INTRODUCTION
2 METHODOLOGIE
2.1 PRINCIPES GENERAUX
2.2 L’AXE « SYSTEME D’OBSERVATION DES CANCERS »
3 LE SYSTEME D'OBSERVATION OCCUPE UNE PLACE LIMITEE AU SEIN DU PLAN CANCER
3.1 UN AXE INTEGRE DANS LE CHAPITRE « PREVENTION »
1.1 UN PETIT NOMBRE DE MESURES
1.2 DES DISCORDANCES AVEC LE RAPPORT D’ORIENTATION SUR LE CANCER
1.3 UN ECHO INEGAL DANS LES AUTRES LOIS, PLANS ET PROGRAMMES
1.4 QUELQUES ELEMENTS MINEURS D’INCOHERENCE INTERNE DANS LA FORMULATION DU PLAN
1 DES MESURES GENERALEMENT PERTINENTES, MAIS PARFOIS INCOMPLETES OU PEU ARGUMENTEES
1.1 UNE ANALYSE PREALABLE VARIABLE SELON LES MESURES
1.2 UNE MULTIPLICITE D’ACTEURS PEU VISIBLE DANS LES MESURES
1.3 DES OBJECTIFS TRES AMBITIEUX AU REGARD DE LA DUREE DU PLAN
1.4 QUELQUES LACUNES DU PLAN SUR CERTAINS ASPECTS DU SYSTEME D’OBSERVATION
2 ÉTAT D’AVANCEMENT DES MESURES
2.1 L’ANALYSE FINANCIERE DE LA COUR DES COMPTES
2.2 MESURE 1 : LE SYSTEME D’EPIDEMIOLOGIE NATIONALE
2.3 MESURE 2 : L’ECHELON REGIONAL
2.4 MESURE 3 : L’ECHELON EUROPEEN
2.5 BILAN : UNE REALISATION INEGALE
3 POINTS FORTS, LIMITES ET PRECONISATIONS
3.1 DES PROGRES ET AVANCEES SIGNIFICATIFS
3.2 PRINCIPALES LIMITES
3.3 PRECONISATIONS
4 CONCLUSION
5 ANNEXES
5.1 LISTE DES ABREVIATIONS
5.2 BIBLIOGRAPHIE
5.3 PERSONNES AUDITIONNEES
5.4 CRITERES DE JUGEMENT DE L’EVALUATION
5.5 TABLEAU D’AVANCEMENT DES MESURES

PARTIE B : FACTEURS DE RISQUE DE CANCER ET PREVENTION
1 CHAMPS, OBJECTIFS ET METHODES DE L’EVALUATION
2 DES THEMES PERTINENTS, DES APPROCHES PREVENTIVES A CONFORTER
2.1 DES THEMES PERTINENTS, CORRESPONDANTS A DES FACTEURS DE RISQUE MAJEURS
2.2 DES MESURES DU PLAN CANCER GLOBALEMENT COHERENTES AVEC LES OBJECTIFS DE LA LOI DE SANTE PUBLIQUE DE 2004
2.3 DES LEVIERS PREVENTIFS MAJEURS SONT ABSENTS DES MESURES
2.4 DES RECOUPEMENTS ET REDONDANCES AVEC D’AUTRES PLANS DE SANTE PUBLIQUE
3 .....UN DEGRE DE REALISATION CONTRASTE, UN PILOTAGE GLOBALEMENT DEFAILLANT
3.1 LA MOITIE DES MESURES ONT ETE REALISEES
3.2 UN BILAN FINANCIER DIFFICILE A ETABLIR
3.3 LE PILOTAGE A ETE DEFAILLANT
4 .... DES RESULTATS OBJECTIVABLES EN TERMES DE COMPORTEMENT ET D’EXPOSITION
5. IL EST ENCORE TROP TOT POUR MESURER DES EFFETS ET IMPACTS SUR LA SANTE
6. IL FAUT POURSUIVRE ET RENFORCER CET AXE
6.1. SYNTHESE ET CONCLUSIONS
6.2. PRECONISATIONS POUR UN FUTUR PLAN CANCER
7. ANNEXES
7.1. ANNEXE 1. LISTE DES ABREVIATIONS
7.2. ANNEXE 2. BIBLIOGRAPHIE
7.3. ANNEXE 3. MESURES, SOUS-MESURES, ORGANISMES PILOTES ET PARTENAIRES
7.4. ANNEXE 4. ARTICULATION ENTRE OBJECTIFS DE LA LOI RELATIVE A LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE ET MESURES DU PLAN CANCER
7.5. ANNEXE 5. TYPOLOGIE D’INTERVENTION DES MESURES « FACTEURS DE RISQUE ET PREVENTION »
7.6. ANNEXE 6. BILAN FINANCIER DES MESURES
7.7. ANNEXE 7. REALISATION DES MESURES ET DES SOUS-MESURES

PARTIE C : LUTTE CONTRE LES CANCERS ENVIRONNEMENTAUX ET PROFESSIONNELS
1 OBJECTIFS DE L’EVALUATION, METHODOLOGIE ET LIMITES
1.1 OBJECTIFS, PERIMETRE ET DEMARCHE SPECIFIQUE DE L’EVALUATION
1.2 DEMARCHE EVALUATIVE
2 DONNEES DE CONTEXTE
3 PERTINENCE, COHERENCE DE L’AXE ET DES MESURES
3.1 PERTINENCE DE L’AXE ET DES MESURES
3.2 LOGIQUE D’INTERVENTION DE L’AXE ET DES MESURES ET COHERENCE INTERNE
3.3 COHERENCE EXTERNE DE L’AXE ET DES MESURES
4 REALISATIONS ET BILAN DE MISE EN ŒUVRE DE L’AXE « ENVIRONNEMENT »
4.1 MIEUX IMPLIQUER LA SANTE AU TRAVAIL DANS LA PREVENTION DU CANCER (MESURE 13)
4.2 AMELIORER LE DISPOSITIF DE CONNAISSANCE DES IMPACTS CANCERIGENES DES AGENTS POLLUANTS PRESENTS DANS L’ENVIRONNEMENT (MESURE 14)
4.3 RESULTATS
5 CONCLUSION ET PRECONISATIONS
5.1 CONCLUSION
5.2 PRECONISATIONS D’ORDRE GENERAL
5.3 PRECONISATIONS
6 ANNEXES
6.1 ANNEXE 1 : DONNEES EXPLOITEES
6.2 ANNEXE 2 : ENTRETIENS REALISES

PARTIE D : DEPISTAGE ET ORGANISATION DES SOINS
1 INTRODUCTION ET METHODOLOGIE
2 LES DEPISTAGES
2.1 UNE MISE EN ŒUVRE PROGRESSIVE DES PROGRAMMES DE DEPISTAGE
2.2 L’ORGANISATION DES DEPISTAGES : UNE NECESSAIRE CLARIFICATION DES ROLES
2.3 LE PILOTAGE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE DEPISTAGE : UN ELEMENT DETERMINANT DE LA POLITIQUE
2.4 DES PISTES D’AMELIORATION
3 L’ORGANISATION DES SOINS
3.1 LES NOUVEAUX MODES D’ORGANISATION INDUITS PAR LE PLAN CANCER
3.2 LES MESURES DIRECTEMENT LIEES A LA PRISE EN CHARGE DU PATIENT : REUNIONS DE CONCERTATION PLURIDISCIPLINAIRE, PROGRAMME PERSONNALISE DE SOINS, DISPOSITIF D’ANNONCE, SOINS DE SUPPORT
3.3 LE LIEN ENTRE L’HOPITAL ET LE DOMICILE
3.4 LES LIENS AVEC LES AUTRES RESEAUX ET L’ORGANISATION GENERALE DE L’HOPITAL
4 ANNEXES
4.1 ANNEXE 1 : QUESTIONNAIRE AUPRES DES DRASS
4.2 ......LES MEMBRES DE LA MISSIONANNEXE 2 : EVALUATION DU PLAN CANCER : QUESTIONNAIRE AUPRES DES ARH

PARTIE E : QUALITE DES PRATIQUES ET INNOVATION
1 OBJECTIFS DE L’EVALUATION, METHODOLOGIE ET LIMITES
1.1 OBJECTIFS, PERIMETRE ET DEMARCHE SPECIFIQUE DU RAPPORT D’ETAPE
2 COHERENCE ET PERTINENCE
2.1 LOGIQUE D’INTERVENTION DE L’AXE ET DES MESURES ET COHERENCE INTERNE : DES MESURES COHERENTES AVEC L’OBJECTIF D’AMELIORER LA QUALITE ET L’EGALITE D’ACCES AUX SOINS, PARFOIS REDONDANTES AVEC D’AUTRES DISPOSITIONS
2.2 COHERENCE EXTERNE DE L’AXE ET DES MESURES : DES MESURES EN INTERSECTION AVEC D’AUTRES POLITIQUES, A EFFET PLUTOT SYNERGIQUE
3 BILAN : MISE EN ŒUVRE, REALISATIONS ET RESULTATS DE L’AXE INNOVATION ET QUALITE DES PRATIQUES : UN DEGRE DE REALISATION VARIABLE PENDANT LA PERIODE DU PLAN
3.1 MISE EN ŒUVRE : DES MODALITES DE REALISATION ET DE SUIVI PAS TOUJOURS DEFINIES ET DE NOMBREUX DECALAGES DANS LE CALENDRIER DE REALISATION
3.2 REALISATIONS ET RESULTATS
4 EFFETS, IMPACTS ET VALEUR AJOUTEE DU PLAN
4.1 EFFETS ET IMPACTS
4.2 IMPUTABILITE ET CONTRIBUTION DU PLAN A CES EFFETS
4.3 VALEUR AJOUTEE DU PLAN
5 CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES
6 ANNEXES
6.1 ANNEXE 1 : LISTE DES ABREVIATIONS
6.2 ANNEXE 2 : DONNEES SECONDAIRES EXPLOITEES
6.3 ANNEXE 3 : ENTRETIENS REALISES

PARTIE F : ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
1 OBJECTIFS DE L’EVALUATION, METHODOLOGIE ET LIMITES
1.1 PRESENTATION DE L’AXE ET DU PERIMETRE D’EVALUATION
1.2 DEMARCHE EVALUATIVE
2 DONNEES DE CONTEXTE
2.1 DONNEES DE CONTEXTE SPECIFIQUES A L’AXE SOCIAL
3 COHERENCE ET PERTINENCE
3.1 PERTINENCE DE L’AXE ET DES MESURES
3.2 LOGIQUE D’INTERVENTION DE L’AXE ET DES MESURES ET COHERENCE INTERNE
3.3 COHERENCE EXTERNE DE L’AXE ET DES MESURES
4 BILAN : MISE EN ŒUVRE, REALISATIONS ET RESULTATS DE L’AXE SOCIAL
5 EFFECTS, IMPACTS ET VALEUR AJOUTEE DU PLAN CANCER
5.1 IMPACTS
5.2 LIMITES : LES RISQUES DE LA RESPONSABILISATION DES MALADES ET DE L’ENTOURAGE
6 CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES
6.1 PRECONISATIONS
6.2 CONCLUSION
7 ANNEXES
7.1 ANNEXE 1 : LISTE DES ABREVIATIONS
7.2 ANNEXE 2 : BIBLIOGRAPHIE
7.3 ANNEXE 3 : ENTRETIENS REALISES
7.4 ANNEXE 4 : TABLEAU D’AVANCEMENT DES MESURES

PARTIE G : FORMATION DES PERSONNELS MEDICAUX ET SOIGNANTS
1 OBJECTIFS DE L’EVALUATION, METHODOLOGIE ET LIMITES
1.1 OBJECTIFS, PERIMETRE ET DEMARCHE SPECIFIQUE DU RAPPORT D’ETAPE
2 COHERENCE ET PERTINENCE
2.1 LOGIQUE D’INTERVENTION DE L’AXE ET DES MESURES ET COHERENCE INTERNE
2.2 COHERENCE EXTERNE DE L’AXE ET DES MESURES
2.3 PERTINENCE DE L’AXE ET DES MESURES
3 BILAN : MISE EN ŒUVRE, REALISATIONS ET RESULTATS DE L’AXE FORMATION
3.1 MISE EN ŒUVRE
3.2 RESULTATS
4 CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES
5 ANNEXES
5.1 ANNEXE 1 : LISTE DES ABREVIATIONS
5.2 ANNEXE 2 : DONNEES SECONDAIRES EXPLOITEES
5.3 ANNEXE 3 : ENTRETIENS REALISES
5.4 ANNEXE 4 : TABLEAU D’AVANCEMENT DES MESURES

PARTIE H : RECHERCHE
PARTIE I : PILOTAGE DU PLAN CANCER
1 OBJECTIFS, PERIMETRE ET DEMARCHE SPECIFIQUE DE L’AXE PILOTAGE
1.1 PRESENTATION DE L’AXE ET DU PERIMETRE DE L’EVALUATION
1.2 LA PROBLEMATIQUE DU PILOTAGE DANS L’EVALUATION GLOBALE DU PLAN CANCER
1.3 DEMARCHE
1.4 OUTILS DE COLLECTE ET LIMITES METHODOLOGIQUES
2 L’ORGANISATION DU PILOTAGE DANS LES DISPOSITIONS DU PLAN CANCER : DES EFFORTS DE CONCERTATION MAIS UN MANQUE DE FORMALISATION DES RESPONSABILITES
2.1 LES DISPOSITIONS DE « MISE EN ŒUVRE » DECRITES DANS LE PLAN LAISSENT DE GRANDES MARGES DE MANŒUVRE DANS LA CONFIGURATION DU DISPOSITIF
2.2 L’ASSOCIATION DES DIFFERENTS ACTEURS EST CONTRASTEE MAIS GLOBALEMENT SATISFAISANTE LORS DE LA GENESE DU PLAN
2.3 LA REPARTITION DES COMPETENCES, PEU TRANSPARENTE INITIALEMENT, A TROUVE PROGRESSIVEMENT UNE CERTAINE COHERENCE
2.4 LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE ET L’ARTICULATION REGIONALE ONT ETE PEU EFFECTIVES
3 LES OUTILS DU PILOTAGE DU PLAN CANCER REFLETENT UNE STRATEGIE INSUFFISAMMENT PENSEE LORS DE LA CONCEPTION DU PLAN
3.1 LA DEFINITION DES OBJECTIFS EST TRES ELLIPTIQUE
HCSP – Evaluation du plan cancer 2003 - 2007 8
3.2 LE DISPOSITIF DE SUIVI ET D’EVALUATION CONSTITUE UN POINT DE FAIBLESSE DU PLAN
4 LE PILOTAGE DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LE CANCER : ELEMENTS DE COMPARAISON INTERNATIONALE
4.1 DES STRATEGIES DE LUTTE CONTRE LE CANCER QUI EVOLUENT VERS LA PROGRAMMATION DE PLANS
NATIONAUX
4.2 ILLUSTRATION DU PLAN CANCER AU ROYAUME-UNI : UNE COMMISSION SANTE
4.3 ILLUSTRATION DU PLAN CANCER IRLANDAIS : UNE ENTITE THEMATIQUE INDEPENDANTE
5 PRINCIPALES RECOMMANDATIONS : PRENDRE EN COMPTE LES INSUFFISANCES DU PLAN 2003-2007 ET L’EVOLUTION DU CONTEXTE EN MATIERE DE POLITIQUE DE SANTE
5.1 CONCEPTION DU PLAN : RENFORCER LA CONCERTATION ET LA COHERENCE
5.2 ORGANISATION : CLARIFIER LES ROLES ET LES PERIMETRES D’INTERVENTION DES PARTIES PRENANTES
5.3 OUTILS : STRUCTURER LA STRATEGIE, DEFINIR ET QUANTIFIER LES INDICATEURS DE SUIVI
5.4 ÉVALUATION : DEFINIR LES ACTEURS ET STRUCTURER LA METHODOLOGIE
6 ANNEXES
6.1 ANNEXE 1 : LISTE DES ABREVIATIONS
6.2 ANNEXE 2 : DONNEES SECONDAIRES EXPLOITEES
6.3 ANNEXE 3 : ENTRETIENS REALISES SUR LA THEMATIQUE « PILOTAGE »
6.4 ANNEXE 4 : LES MISSIONS DE L’INCA
6.5 ANNEXE 5 : LES INDICATEURS CLES DU PLAN CANCER
6.6 ANNEXE 6 : TABLEAU D’AVANCEMENT DES MESURES

ANNEXES GENERALES
1 ANNEXE 1 : LISTE DES ABREVIATIONS
2 ANNEXE 2 : BIBLIOGRAPHIE
3 ANNEXE 3 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES ET DES CONTRIBUTEURS
4 ANNEXE 4 : LISTE DES MEMBRES DU CODEV
5 ANNEXE 5 : LISTE DES EQUIPES D’EVALUATION
6 ANNEXE 6 : LISTE DES MESURES DU PLAN CANCER

Source: Bibliothèque des rapports publics