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Actualités diverses
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Fiche de candidature-Organisation compétition
C.N.D.S. 2007
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CHEMINEMENT DES DOSSIERS C.N.D.S. CLUBS ET ASSOCIATIONS SCOLAIRES | |
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L'association télécharge les dossiers sur le site de la préfecture du Val d'Oise
(ou en téléchargement ci dessous) Après l'affichage de la page d'accueil, cliquez sur sur "Associations" "Actualité"
ou bien vous pouvez vous connectez et télécharger le document sur le site du comité départemental olympique et sportif http://valdoise.franceolympique.com/ | |
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Un exemplaire du dossier CNDS |
2 copies du dossier CNDS |
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A la DDJS du Val d'Oise BP 50306,
95027 Cergy Pontoise Cedex |
Au CDVO Gym et au CDOS
106 rue des bussys - 95600 Eaubonne |
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Avant le 30 mars 2007 délai de rigueur (cachet de la poste faisant foi) | |
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Avis du comité sur chaque dossier et :
- transmission du dossier au CDOS
- transmission des avis à la DDJS |
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Pour le 23 juin 2007 | |
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La DDJS instruit les dossiers |
Le CDOS étudie les dossiers |
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Entre le 9 et le 16 mai 2007 la DDJS et le CDOS organisent des réunions de concertation avec les comités départementaux relatives à l'instruction des dossiers. | |
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Réunion de la commission départementale du CNDS le 4 juin 2007 | |
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A partir du 8 juin les associations sont informées du montant des subventions allouées. | |
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CONTENU DES DOSSIERS | |
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| ● Le formulaire dûment renseigné et signé, comprenant le(s) descriptif(s) de l'action. | |
| ● Le compte-rendu financier des actions subventionnées en 2006 ainsi que le rapport d'activité et les derniers comptes annuels approuvés de l'association (uniquement pour celles qui ont bénéficié d'une subvention de la DDJS en 2006). | |
| ● La demande de subvention avec un RIB | |
| ● Annexe VI-1 Information à caractère administratif à collecter obligatoirement pour permettre le paiement des subventions accordées | |
Lundi 15 Octobre 2007
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dossier_de_demande_de_subvention_du_cnds_2007.doc
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Siret : 384 971 297 00039 - : NAF : 9319Z - Etablissement APS : N°09508ET0027
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