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Intercommunalité : Alizay et Montaure franchissent le Rubicon


Franck Martin

Dans sa longue marche vers l'union avec la CASE, un pas de géant vient d'être franchi par la commune d'Alizay : le conseil municipal a décidé, hier soir, de quitter Seine-Bord pour rejoindre la CASE dès janvier 2013.

Après dix ans d'attente, le maire d'Alizay considère que tout délai supplémentaire nuirait au travail à accomplir ensemble et notamment le grand chantier de revitalisation économique au Nord de la Seine.
Alizay est suivie dans cette voie par Montaure, qui devrait délibérer bientôt dans le même sens.

J'ai informé hier soir le bureau de l'agglomération Seine-Eure que le conseil communautaire serait saisi du dossier et qu'une délibération sera prise lors de sa prochaine réunion, jeudi prochain. La suite appartient à l'Etat, qui suit ce dossier avec attention.


César et le Rubicon...

Jacky Fleith ; Gaetan Levitre
Jacky Fleith ; Gaetan Levitre
J'ai reçu, la semaine dernière, un courrier du maire d'Alizay m'informant de sa décision. Compte tenu de la campagne électorale en cours, j'ai préféré attendre avant toute communication publique à ce sujet.

César ne serait pas César s'il avait emmené ses troupes au bord du Rubicon pour... pêcher à la ligne. Devant l'urgence des chantiers à ouvrir,  Gaëtan Levitre a le courage de franchir le Rubicon, suivi par Jacky Fleith.

Le conseil communautaire de Seine Bord, ce soir, risque d'être animé. Mais une fois les esprits calmés, il n'est pas impossible qu'ils soient suivis par d'autres. Il n'est pas impossible que le périmètre que le préfet doit définir et proposer à la Commission départementale de coopération intercommunale soit plus large encore.



Un chemin balisé... jusqu'à la fusion ?

Le chemin a suivre est bien connu et minutieusement balisé par la loi, telle qu'elle s'applique en période dérogatoire, ce qui est le cas en l'an 2012.

Alizay a délibéré pour adhérer à la CASE, Montaure s'apprête à le faire dans les jours qui viennent. La question sera inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire de la CASE jeudi 28 juin. J'ai peu de doute sur l'issue du vote communautaire.

Le préfet de l'Eure va donc recevoir transmission de trois délibérations concordantes : celles des communes demandant l'adhésion, celle de l'agglomération acceptant ces demandes.

Normalement, pour tenir le calendrier souhaité par tous, le préfet devrait inviter dans les plus brefs délais la commission départementale de coopération intercommunale - la CDCI - à débattre d'un nouveau périmètre incluant, au minimum, la CASE et les deux communes concernées.



Que fera la CDCI ?

La CDCI a fait un dogme de la liberté de choix des communes pour adhérer à une communauté. Elle ne pourra, sans se déjuger, refuser le choix explicite d'Alizay et de Montaure d'adhésion à la CASE.

Mais il est clair que ce choix entraîne le reste de Seine Bord sous le minimum vital... Qui peut prétendre sans rire que cette communauté, au départ constituée autour d'Alizay, représente, après le départ d'Alizay et de Montaure, un territoire de projet intercommunal pertinent, cohérent et de taille suffisante ?

De plus, Seine Bord approuve à l'unanimité le principe de la fusion avec la CASE ! Seule une question de date - et probablement quelques arrière-pensées ! - sépare les deux communes «pro-actives» des communes plus... dilatoires.

Tous ces éléments concourent à remettre au premier plan, devant la CDCI, la réflexion sur une fusion complète CASE-Seine Bord.




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