Conduit de cheminée dans un immeuble Haussmannien
Bonjour à tous, j'ai acheté récemment au dernier étage (5ème) d'un immeuble Haussmannien, là où se trouvaient avant les chambres de bonne. Or, il se trouve que le conduit de cheminée de l'appartement en-dessous du mien passe, entre 3 murs, entre mon salon et ma chambre. Je souhaiterais aujourd'hui faire tomber ces murs et boucher ce conduit afin de ne plus entendre tout ce qui se passe chez mon voisin et surtout car les déperditions thermiques sont très importantes par ce conduit qui n'as plus aucune utilité, étant donné que la cheminée n'est plus utilisée.
J'ai demandé les plans de l'immeuble au Syndic, ils n'en ont aucun. Sauriez-vous où puis-je trouver sois une copie de ceux-ci, soit des plans types d'un immeuble Haussmannien afin que je puisse comprendre la structure de ce conduit de cheminée? Déjà pour savoir si c'est un conduit commun à toutes les cheminée de l'immeuble, puis pour savoir si l'obturation de ce dernier est réalisable.
Merci beaucoup d'avance pour vos réponses.
Arnaud
bonjour Arnaud, Je me retrouve dans la meme situation que la votre, j'aurais voulu savoir ce que vous avez pu faire ?
Merci à vous !
Bonjour Virginie, donner moi des nouvelles de votre lutte, j'ai le même problème, je vais devenir fou. En plus le phénomène est apparu il y a seulement 2 ans !
En supprimant un conduit de cheminée dans un appartement pour gagner de la place ou pour en faire un autre usage, le propriétaire engage sa responsabilité et s’expose à de coûteuses difficultés ultérieures.
Il s’expose ainsi à devoir supporter un jour les travaux et les frais nécessaires au rétablissement du conduit, selon la Cour de cassation.
Il s’expose aussi à être déclaré responsable d’éventuels dégâts causés par l’installation d’une chaudière sans cheminée, à laquelle a pu être contraint le voisin du dessous.
Le problème se posait dans un immeuble en copropriété. Un habitant avait constaté, au moment d’installer sa chaudière, que le conduit de cheminée était inutilisable dans les étages supérieurs car il avait été supprimé ou obstrué par un autre usage.
Le conduit de cheminée étant en général une partie commune, est affecté à l’usage d’un copropriétaire et il doit être à ce titre entretenu par la copropriété. Le conduit disparu ou bouché a donc dû être rétabli aux frais de celui qui l’avait supprimé. Mais tous les occupants des étages avaient dû subir auparavant les sondages de l’architecte pour déterminer où devaient être faits les travaux.
En plus de tous ces frais, l’auteur de la suppression du conduit a également assumé la remise en état de la cuisine du voisin qui avait dû créer une installation de remplacement, sans cheminée.
Cass. Civ 3, 8.7.2015, U 13.28-083.
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