- Conduite sous l'Empire d'un État Alcoolique : 06
(taux compris entre 0,72 et 1,30 mg / l d'air expiré)
- conduite sous l'emprise de stupéfiants : 05
- refus de se soumettre au contrôle (alcool ou stupéfiant) : XX
- délit de fuite : XX
- refus d'obtempérer : 01
- défaut d'assurance : 10
- défaut de permis de conduire : 07
Au cours de ces différents contrôles, les forces des Polices locales ont également procédé à la constatation de 333 autres diverses contraventions au code de la route dont :
- Conduite sous l'Empire d'un État Alcoolique : 01
- excès de vitesse : 222
- feu rouge / stop / priorité : 13
- défaut de contrôle technique : 09
- défaut de Brevet de Sécurité Routière : 03
- défaut d'équipement : 05
- défaut de port de casque : 03
- défaut de port de la ceinture de sécurité : 02
- usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule : 08
- dépassement dangereux : XX
- franchissement de ligne continue : 03
- autres : 64
(taux compris entre 0,72 et 1,30 mg / l d'air expiré)
- conduite sous l'emprise de stupéfiants : 05
- refus de se soumettre au contrôle (alcool ou stupéfiant) : XX
- délit de fuite : XX
- refus d'obtempérer : 01
- défaut d'assurance : 10
- défaut de permis de conduire : 07
Au cours de ces différents contrôles, les forces des Polices locales ont également procédé à la constatation de 333 autres diverses contraventions au code de la route dont :
- Conduite sous l'Empire d'un État Alcoolique : 01
- excès de vitesse : 222
- feu rouge / stop / priorité : 13
- défaut de contrôle technique : 09
- défaut de Brevet de Sécurité Routière : 03
- défaut d'équipement : 05
- défaut de port de casque : 03
- défaut de port de la ceinture de sécurité : 02
- usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule : 08
- dépassement dangereux : XX
- franchissement de ligne continue : 03
- autres : 64
