Pour un salaire maximum

Le parti espagnol Podemos, crédité dans un récent sondage de près de 27% des voix lors des prochaines élections législatives en Espagne, propose dans son programme un salaire maximum :

"Incremento signifcativo del salario mínimo interprofesional y establecimiento de un salario máximo vinculado proporcionalmente al salario mínimo interprofesional."

L’initiative en bref

Lancée par la Jeunesse socialiste, l’initiative populaire «1:12 – Pour des salaires équitables» a été déposée en avril 2011 avec environ 113'000 signatures valables.

Le texte propose d’introduire dans la Constitution un nouvel article qui stipule: «Le salaire le plus élevé versé par une entreprise ne peut être plus de douze fois supérieur au salaire le plus bas versé par la même entreprise. Par salaire, on entend la somme des prestations en espèces et en nature (argent et valeur des prestations en nature ou en services) versées en relation avec une activité lucrative». Des exceptions sont uniquement admises pour les salaires de personnes en formation, de stagiaires et de personnes en emploi protégé.

Si l’initiative était approuvée le 24 novembre, la loi d’application devrait entrer en vigueur dans les deux ans suivant le vote.

Le gouvernement et la majorité du Parlement recommandent le rejet de l’initiative. Celle-ci est soutenue par les partis de gauche et les syndicats, mais combattue par les partis de droite et les organisations patronales.

Pour être approuvée, l’initiative nécessite la double majorité du peuple et des cantons.

Le site de campagne des jeunes socialistes

Après avoir plafonné par décret, cet été, les rémunérations des dirigeants des entreprises publiques, le gouvernement s'attèle aux rémunérations des dirigeants du privé.

Lors de son discours en réponse à la motion de censure, le Premier ministre a annoncé devant l'Assemblée nationale le dépôt d'un projet de loi avant l'été : "Nous avons veillé à protéger le pouvoir d’achat des classes populaires, plafonné les rémunérations des dirigeants des entreprises publiques. Dans quelques semaines, mesdames, messieurs les députés, je vous proposerai un projet de loi pour que ces mesures s’appliquent aussi aux dirigeants des grandes entreprises privées. (20 mars 2013)"

Najat Vallaud-Belkacem a précisé ce 21 mars, aux micros de LCI que ce texte viserait à «mettre fin à un certain nombre de pratiques et d'introduire de la transparence dans la rémunération» des dirigeants des grandes entreprises».

Toutefois, «on ne peut pas faire dans le privé ce qu'on fait dans le public, cela va de soi» a indiqué la porte-parole du gouvernement.

Le texte, actuellement en construction, permettra la transparence des rémunérations ainsi que la validation par les conseils d'administration des entreprises.

"Les Français comprennent très bien que par souci d'équité et de régulation des pratiques abusives, on puisse vouloir légiférer sur ce sujet."

Une préoccupation qui se généralise en Europe, puisque le Parlement européen a adopté mercredi 20 mars une loi qui empêche les banquiers de recevoir une prime supérieure à leur salaire.

PS, 21 mars 2013

Texte de l’initiative:

La Constitution fédérale du 18 avril 1999 1 est complétée comme suit :

Art. 95, al. 3 (nouveau)
En vue de protéger l’économie, la propriété privée et les actionnaires et d’assurer une gestion
d’entreprise durable, la loi oblige les sociétés anonymes suisses cotées en bourse en Suisse ou à l’étranger
à respecter les principes suivants :

a. l’assemblée générale vote chaque année la somme globale des rémunérations (argent et valeur des
prestations en nature) du conseil d’administration, de la direction et du comité consultatif. Elle désigne
chaque année le président du conseil d’administration et, un par un, les membres du conseil
d’administration et les membres du comité de rémunération ainsi que le représentant indépendant. Les
caisses de pension votent dans l’intérêt de leurs assurés et communiquent ce qu’elles ont voté. Les
actionnaires peuvent voter à distance par voie électronique ; ils ne peuvent pas être représentés par un
membre d’un organe de la société ou par un dépositaire ;

b. les membres des organes ne reçoivent ni indemnité de départ ni autre indemnité, aucune rémunération
anticipée ni prime pour des achats ou des ventes d’entreprises, et ne peuvent pas être liés par un autre
contrat de conseil ou de travail à une société du groupe. La gestion de la société ne peut pas être déléguée
à une personne morale ;

c. les statuts règlent le montant des rentes, des crédits et des prêts octroyés aux membres des organes,
les plans de bonus et de participation et le nombre de mandats externes de ces derniers, de même que la
durée du contrat de travail des membres de la direction ;

d. toute violation des dispositions prévues aux let. a à c sera sanctionnée d’une peine privative de liberté de
trois ans au plus et d’une peine pécuniaire pouvant atteindre six rémunérations annuelles.

II
Les dispositions transitoires de la Constitution fédérale sont complétées comme suit:

Art. 197, ch. 8 (nouveau)
8. Disposition transitoire ad. art. 95, al. 3
D’ici à l’entrée en vigueur des dispositions légales, le Conseil fédéral édictera, dans un délai d’une année
après l’acceptation de l’art. 95, al. 3, par le peuple et les cantons, les dispositions d’exécution nécessaires.

Le site de l'initiative

"La proposition de François Hollande va dans le bon sens, mais pas assez loin. La question n'est pas de punir le riche mais d'organiser la règle de la répartition de la richesse. Nous instaurons donc un salaire maximum: salaires de 1 à 20 dans la fonction publique et pas plus de 360.000 euros par an. Au delà, tout part à l'impôt. Depuis sa proposition, il est beaucoup question de gens qui veulent partir de France. Nous, nous disons: on les poursuit, comme le font les Etats Unis, qui pratiquent une règle qui consiste à dire que tous ceux qui sont partis dans un autre pays doivent payer la différence entre les impôts qu'ils payent là-bas et ceux qu'ils auraient dû payer aux Etats-Unis. Il faut avoir un système cohérent, complet, pour que les mesures ne soient pas que spectaculaires. Il faut aller à la difficulté: le partage de la richesse. Ce que ne fera jamais Madame Le Pen. Elle ne s'attaquera jamais au capitalisme. Car pour elle, le problème n'est pas le banquier, mais l'étranger, celui qui n'a pas la même religion qu'elle… Si je suis élu, on partagera. Et ceux qui ne voudront pas partager de bon gré, on les obligera, par la loi. Dans les entreprises, il en ira de même."

L'Humanité, 6 mars 2012

Que propose François Hollande ?

Dans ses « 60 engagements pour la France », le candidat socialiste affiche son intention de faire « contribuer les plus fortunés » en créant une tranche supplémentaire à 45 % dans le barème de l’impôt pour les revenus supérieurs à 150 000 € par part. Une mesure assez attendue, défendue depuis des années par les socialistes. Lundi 27 février soir sur TF1, François Hollande a en revanche pris de court jusqu’à ses propres amis en annonçant, s’il était élu, la création d’une autre tranche frappant à 75 % les revenus supérieurs à un million d’euros par an.

Aussitôt, l’UMP est monté au créneau, accusant François Hollande d’improvisation et de « fuite en avant fiscale », selon l’expression d’Alain Juppé. Le candidat socialiste s’est donc employé hier à défendre sa proposition. « Un message de cohésion sociale » et aussi « un acte de patriotisme » demandé à ceux qui peuvent « payer un impôt supplémentaire pour redresser le pays », a-t-il justifié.

Combien de contribuables seraient concernés ?

Un taux marginal de 75 % constituerait incontestablement un bouleversement par rapport à la situation actuelle. Les revenus les plus élevés sont aujourd’hui taxés dans la dernière tranche de l’impôt sur le revenu à 41 %. La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, instaurée en 2011, ajoutera à partir de cette année un prélèvement de 3 % sur les sommes supérieures à 250 000 € par part et 4 % au-delà de 500 000 €. Il faut toutefois bien noter qu’à chaque fois, comme d’ailleurs dans la proposition de François Hollande, c’est le système des tranches qui s’impose. Autrement dit, il ne s’agit pas de prendre 750 000 € à un contribuable déclarant un million, mais bien taxer à 75 % uniquement les sommes dépassant ce million.

Dans le détail, il n’est pas possible de savoir précisément combien de foyers fiscaux sont visés par la mesure, les statistiques des impôts ne détaillant pas les revenus des particuliers. Le PS évoque une fourchette de 7 000 à 10 000 contribuables.

Sans doute moins, assure un spécialiste des questions fiscales rappelant que la commission des finances de l’Assemblée nationale avait jugé que la contribution sur les revenus de plus de 500 000 € concernerait moins de 10 000 foyers. Avec un seuil d’un million d’euros, la mesure de François Hollande « pourrait toucher quelques milliers de foyers, autour de 3 000 » calcule-t-il. On devrait y trouver quelques patrons du CAC 40, assurément, mais aussi une poignée d’artistes, de sportifs, de cadres dirigeants du secteur financiers et de rentiers à très fort patrimoine.

Quels sont les projets des autres candidats ?

François Hollande n’est pas le seul à vouloir durcir l’imposition des contribuables les plus fortunées. Jusqu’à présent, il faisait même figure de modéré par rapport à ses concurrents avec sa proposition de créer une tranche supplémentaire à 45 %. Marine Le Pen, par exemple, défend l’idée de porter la tranche supérieure de l’impôt sur le revenu à 46 %. François Bayrou va un cran plus loin. Le candidat centriste promet d’augmenter de 41 à 45 % la tranche marginale de l’impôt sur le revenu mais aussi de créer une tranche supplémentaire de 50 % pour les revenus supérieurs à 250 000 € par part.

Eva Joly, fait encore un grand pas de plus. La candidate écologiste veut deux tranches supplémentaires, 60 % à partir de 100 000 € puis 70 % au-delà de 500 000 €. Quant à Jean-Luc Mélenchon, il pousse la taxation encore plus loin. Le candidat du Front de gauche entend instaurer une tranche marginale au taux de 100 % pour les revenus supérieurs à 20 fois le salaire médian (soit environ 360 000 € par an). Il ne s’agirait alors plus de redistribution mais bien d’instaurer par la fiscalité un salaire maximum.

MATHIEU CASTAGNET, La Croix, 28 février 2012

Pour une surprise... François Hollande a annoncé lundi 27 février sur TF1 qu'il créerait, s'il était élu, une nouvelle tranche d'impôt sur le revenu, à 75%, pour les foyers fiscaux qui déclarent plus de 1 million d'euros par an. Jusque là, le député de Corrèze s'en était tenu à la création d'une tranche à 45% pour les revenus supérieures à 150.000 euros par part.

Dans les allées du Salon de l'agriculture mardi, le candidat socialiste a expliqué le sens de cette proposition: "c'est du patriotisme d'accepter de payer un impôt supplémentaire pour redresser le pays".

Un "symbole"

Redresser le pays? Cette proposition, dans laquelle le ministre de l'Economie et des Finances François Baroin voir surtout un "symbole", devrait toucher "3.000 à 3.500 personnes", selon François Hollande mercredi sur RTL. Soit "200 à 300 millions d'euros". Autant dire qu'elle ne suffira pas à réduire le déficit public du pays. Mais, a justifié Pierre Moscovici mardi, "il n'est pas bon que l'écart maximal des salaires soit trop élevé dans un pays". "Ce n'est pas une mesure de rapport" car "elle produira plus de mécénat ou de dons que de résultats fiscaux", a également réagi le député PS du Rhône et économiste Pierre-Alain Muet, mais "un signe qu'il faut être raisonnable dans les rémunérations et leurs écarts".

Dans ces deux commentaires se lit la véritable ambition de François Hollande: limiter l'écart des salaires, en créant une nouvelle tranche au-delà de laquelle gagner davantage n'a plus beaucoup de sens - une tranche "confiscatoire" selon le vocabulaire de la majorité (Alain Juppé a utilisé le mot). Comme si un embryon de salaire maximum se dessinait... Embryon seulement, puisque, si le socialiste arrive à la tête de l'Etat, chaque euro supplémentaire au-delà de 1 million d'euros annuels rapportera quand même 25 centimes à son bénéficiaire. Il n'est pas allé aussi loin que Jean-Luc Mélenchon, qui propose d'imposer à 100% les revenus dépassant 360.000 euros par an. Autrement dit, de fixer vraiment un salaire maximum.

Une mesure "rooseveltienne"

Par cette mesure, le candidat socialiste transpose en réalité dans le secteur privé ce qu'il a déjà dit vouloir faire pour les entreprises publiques, en y limitant l'écart de salaire de 1 à 20. François Hollande a choisi l'arme fiscale pour décourager les Jean-Paul Agon, Bernard Arnault et autres Carlos Ghosn, mais aussi les footballeurs, les chanteurs et acteurs vedettes... "Un signal fort", s'est réjouie ce mardi Ségolène Royal. "Une mesure rooseveltienne", a renchéri le patron des députés socialistes Jean-Marc Ayrault.

La proposition entre dans la droite ligne des travaux de l'économiste de gauche Thomas Piketty, qui cite régulièrement la politique de Franklin Roosevelt en référence. Après la crise de 1929, l'ex-président américain a instauré des taux de plus de 80% (restés en vigueur près d'un demi-siècle) sur les très hauts revenus et très grosses successions pour les écréter. En France, le taux maximal d'imposition sur le revenu date de 1981 à 1986, sous la présidence de François Mitterrand: 65%...

"Le déconnomètre fonctionne à plein tube"

Les arguments n'ont pas convaincu les opposants à François Hollande, qui pointent le risque d'exil fiscal. "Tout ça donne une impression d'improvisation, de précipitation, pour tout dire d'amateurisme qui est assez consternante", a ainsi déclaré Nicolas Sarkozy au cours d'un déplacement à Montpellier sur le thème de l'éducation. "Où est l'Europe où est la convergence, quel est le sens d'une proposition comme ça?"

"M. Hollande devrait réfléchir", a lancé Gérard Longuet, le ministre de la Défense, sur France Info. Si elle concerne une "infime minorité" de personnes, cette mesure "peut décourager beaucoup", selon le ministre de la Défense. Quant à François Bayrou, président du Modem, il n'a pas fait dans la dentelle. "Je crois que c'est (le scénariste Michel) Audiard, qui avait une phrase un peu rude: le déconnonomètre fonctionne à plein tube."

Jérôme Lefilliâtre (avec Gaëlle Macke), Challenges, 28 février 2012

Vous pouvez lire la totaaité du rapport de la commission présidée par Martin Hirsch et Gaby Bonnand en cliquant sur le lien ci-dessous

Des inégalités indécentes et néfastes
Les patrons du CAC 40 gagnent en moyenne 300 fois le revenu médian des Français.
Un patron du CAC 40 gagne ainsi en 1 jour ce qu’un smicard gagne en 1 an.
Les 500 + gros actionnaires français détiennent 15 % du PIB contre 6 % il y a 10 ans
10 % les plus riches = 25 % des revenus du pays (et ont capté 33 % des hausses de revenus de 2004 à 2007)
10 % les moins riches = 3,5 % des revenus du pays
Depuis 1998 :
- pour les 0,01% les plus riches (6 000 personnes) : + 51 % de revenus
- pour les 90% les moins riches (23 millions de salariés) : + 3,1 % de revenus
Les revenus des 6 000 plus riches ont augmenté 17 fois plus vite que ceux de 23 millions de personnes = un enrichissement indu, sans cause économique légitime

Carlos Goshn, Renault/Nissan : 770 ans de SMIC (6 000 emplois supprimés)
Chris Viehbacher, Sanofi-Aventis : 590 ans de SMIC (3 000 emplois supprimés)
Christophe de Margerie, Total : 375 ans de SMIC
Gérard Mestrallet, GDF/Suez : 280 ans de SMIC
Henri de Castries, AXA : 265 ans de SMIC
Lakshi Mittal, Arcelor : 216 ans de SMIC
Baudoin Prot, BNP : 200 ans de SMIC
Didier Lombard, France Télécom : 140 ans de SMIC

Pour un salaire maximum dans les entreprises
= pas de salaire supérieur à 20 fois le salaire le plus bas
Ce plafonnement permettrait de contraindre les patrons à augmenter les plus bas salaires avant de s’augmenter : cela permettrait d’enclencher un cercle vertueux en faveur de l’augmentation prioritaire des bas salaires.

Pour un revenu maximum autorisé
= taxation à 100 % des revenus (tous revenus confondus) au-delà de 20 fois le revenu médian

Qui serait concerné par la taxation à 100 % ?
Ceux qui gagnent plus de 360 000 euros annuels, c’est à dire plus de 30 000 euros mensuels = 0,05 % des contribuables, soit 15 000 ultra-riches
Une mesure qui rendrait l’impôt sur le revenu plus progressif :
- Création de 9 nouvelles tranches progressives du taux supérieur actuel de 40 % jusqu’à 100 % : soit un impôt à 14 tranches comme en 1981
- 5 % des contribuables les plus riches seraient concernés par cette augmentation progressive des tranches. Les contribuables concernés par ces nouvelles tranches gagnent plus de 70 000 euros de revenus annuels, soit 6 000 euros mensuels.

Cela ne pénaliserait pas l’économie:
- le revenu moyen des 3 millions de chefs d’entreprise du pays est de 40 000 euros annuels, soit nettement moins que les 70 000 euros à partir desquels la taxation serait relevée
- le revenu moyen des patrons d’entreprises entre 50 et 100 salariés est de 110 000 euros annuels
–> donc nettement en dessous du plafond de 360 000 euros proposé pour la taxation à 100 %. Le revenu maximum ne pénaliserait donc nullement l’économie productive mais frapperait l’accumulation spéculative des rentiers qui se concentre dans les secteurs de la finance, de la communication et du show-business qui vampirisent toute l’économie.

C’est possible et il existe des précédents :
- de 2002 à aujourd’hui, le taux supérieur de l’impôt sur le revenu est rapidement passé de 52 % à 40 %
- jusqu’en 1986, le taux supérieur était à 65 % (avec 14 tranches contre 5 aujourd’hui) et il dépassait même les 90 % sous la IIIème République
- aux USA Roosevelt avait porté le taux supérieur à 91 % et il est resté à 70 % jusqu’en 1980
- un revenu maximum a été instauré dés la révolution française dans le décret du 4 août 1789 qui, en abolissant les privilèges, plafonnait à 3 000 livres annuelles les revenus tirés de rentes

Place au Peuple, Site officiel de la campagne du Front de gauche

Dans son discours de Frangy-en-Bresse, le candidat à la primaire citoyenne s'est clairement engagé pour un salaire maximum parmi les 12 points de ce qu'il appelle la "sécurisation de l'économie" :

"8- Salaire maximum fixé par la loi des traders, courtiers et dirigeants des institutions financières."

Lire la totalité du discours sur le site "Des idées et des rêves"